Déposée le 22 décembre 2013 par monsieur TAILLIAR Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « GOLDEN BAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-02 du 10 janvier 2014.
Le déposant est monsieur TAILLIAR Alain domicilié(e) 19 ROUTE DE LA PEYRIERE - 06250 - MOUGINS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TAILLIAR Alain domicilié(e) 19 ROUTE DE LA PEYRIERE - 06250 - MOUGINS - France.
La marque GOLDEN BAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. TAILLIAR Alain - 19 ROUTE DE LA PEYRIERE - 06250 - MOUGINS - France
M. TAILLIAR Alain - 19 ROUTE DE LA PEYRIERE - 06250 - MOUGINS - France
Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Inscription le 13 octobre 2014 - Rejet partiel n°633193 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13
Pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ;
Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.
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